CONDITIONS GENERALES DE VENTE

Nos ventes sont soumises aux présentes conditions qui prévalent sur toute autre stipulation émanant du client, qu'elle soit écrite ou non.

Tous les prix sont indiqués hors T.V.A. et peuvent être modifiés à tout moment. Les prix facturés sont ceux en vigueur au moment de la commande.

Les frais de port et d'emballage sont facturés en sus pour toute facture d'un montant inférieur à 100,00 € H.T. Le transfert des risques s'opère au départ atelier. Livraison : sauf cas de force majeure, Estampille s'engage à mettre tout en oeuvre afin de livrer les produits dans un délai très rapide.

Un retard de fabrication ne saurait justifier l'annulation de la commande ni donner lieu à des indemnités ou pénalités. Paiement : chèque à la commande pour toute première commande. A réception de facture pour toute somme inférieure à 150,00 €. Au delà, délai de paiement de 30 jours.

CLIENTS EN COMPTE :
Paiement par chèque à la commande.